Déposée le 5 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAP Hygiène santé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « PILOTRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GAP Hygiène santé domicilié(e) 124, rue Saint Sauveur,06110 LE CANNET - 06110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 146 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa PRIEUR GAP Hygiène santé domicilié(e) 124, rue Saint Sauveur,06110 LE CANNET - 06110 - France.
La marque PILOTRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GAP Hygiène santé SARL - 124, rue Saint Sauveur,06110 LE CANNET - 06110 - France - SIREN 444146575
Vanessa PRIEUR GAP Hygiène santé - 124, rue Saint Sauveur,06110 LE CANNET - 06110 - France
Inscription le 10 janvier 2007 - Concession de licence n°446492 - Publication au BOPI 2007-01-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Appareils et instruments scientifiques pour le contrôle du stockage de la gestion et de la traçabilité des déchets dans le domaine de l'environnement, pour la maintenance, le pesage, la signalisation, l'enseignement et l'information relatifs aux déchets. Appareils pour l'enregistrement, la (télé) transmission, la reproduction et le traitement d'informations et les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, appareils pour le diagnostic d'utilisation, de gestion, cartes à mémoire ou microprocesseurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour autoriser les accès et l'utilisation. Logiciels de contrôle, de gestion, de traçabilité et de maintenance. Télécommunications et transferts d'informations, de gestion et de traçabilité relatifs aux déchets et aux producteurs de déchets et aux acteurs de la filière, par terminaux d'ordinateurs, par accès à un réseau informatique mondial, serveur Intranet/Extranet et messagerie électronique. Recherche et développement de nouveaux produits, conception et développement d'ordinateurs et d'appareils électroniques d'enregistrement, de (télé)transmissions, de logiciels de contrôle, de regroupement, de stockage, de gestion et de traçabilité des déchets et des producteurs de déchets, programmation, installation, maintenance et mise à jour des systèmes et des données, location de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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